Michèle Pascua

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pascua (Michèle)
tous deux chefs de projet à la délégation générale de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du travail
Suppléante
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000027778471(source JORF)
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Michèle Pascua
Objet:
d'office, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration, détachée sur un poste de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2013-08-24"
depart_retraite
JORFTEXT000027410686(source JORF)
réintégration
16 Mai 201316/05/2013
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020692270(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration, chef de la mission des ressources humaines
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des ressources humaines et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000019723152(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration, chef de la mission des affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000019723152(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration, chef de la mission ressources humaines
Objet:
dans la limite des attributions de la mission ressources humaines et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000646997(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 200704/05/2007
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration, chef de la mission des affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000268959(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000449058(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200503/11/2005
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000259012(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200530/06/2005
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000629600(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Michèle Pascua
conseillère d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000438093(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Pascua (Michèle)
Objet:
à la 1re classe et classés au 1er échelon du grade d'attaché principal sans ancienneté dans l'échelon
JORFTEXT000000412726(source JORF)
promotion
06 Mai 200306/05/2003
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000595068(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000777303(source JORF)
délégation de signature
12 Février 200312/02/2003
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000775385(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200231/10/2002
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000596290(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000409529(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200223/01/2002
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000586115(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000766266(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000214616(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Pascua (Michèle)
attachée principale d'administration centrale ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Michèle Pascua
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions de la mission logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000760926(source JORF)
délégation de signature
05 Août 199905/08/1999
De: Pascua (Michèle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
les attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle inscrits au tableau d'avancement à ce grade
au titre de 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000728503(source JORF)
promotion
10 Août 199310/08/1993
De: Michèle Pascua
Objet:
attaché d'administration centrale
JORFTEXT000000179173(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Pascua (Michèle)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.